Marc TESSIER – RAPPORT SUR LA NUMÉRISATION DU PATRIMOINE ÉCRIT
(12 janvier 2010)
| annexe 4 verbatims des auditions |
| annexe 7 contributions |
| annexe 8 textes législatifs |
| annexe 9 documents |
Économies des
droits d’auteur - V. Synthèse, par Françoise Benhamou
et Dominique Sagot-Duvauroux, Décembre 2007.
Place et rôle de la propriété
littéraire et artistique dans le fonctionnement économique
des filières d’industrie culturelle.
Ce dispositif d'aide par voie de subvention est destiné à des projets de sites collectifs, tant dans le domaine de l'édition que de la librairie, avec le souci de favoriser la mutualisation des coûts et la mise en commun des données.[...]
Cette aide, est destinée aux éditeurs souhaitant numériser des ouvrages de fonds, sous forme d'un produit électronique global, doté d'instruments de recherche ou d'une base de données réactualisable.[...]
Polinum, Plateforme Opérationnelle pour le Livre Numérique
POLINUM est une plateforme collaborative de recherche et développement pour la numérisation et la valorisation des fonds patrimoniaux, industriels et informationnels. POLINUM regroupe un consortium de 8 partenaires français, privés et publics, financés en partie par l’Europe et la région Aquitaine.
POLINUM propose la création de chaines de numérisation complètes et modulaires (de la numérisation à la diffusion sur écran), permettant l’interopérabilité du contenu et de rendre intelligibles les documents numérisés à des fins de valorisation culturelle, éditoriale et économique.
POLINUM, qui a démarré début 2010. Emmené par i2s, un fabricant de scanners de masse de la région bordelaise, il bénéficie d'un budget de 4 millions d'euros sur trois ans (dont 900.000 euros apportés par le Conseil général d'Aquitaine et 1,8 million par le Feder, Fonds européen de développement régional). Il regroupe, entre autres, Arkhênum, Exalead (Paris, indexation de contenu) et le CEA List (une des entités de recherche du Commissariat à l'énergie atomique)… Cet organisme va fournir des outils logiciels pour l'indexation. « A terme, les types d'images (plans, cartes, photos…), mais aussi les noms (marques, noms propres, événements…) contenus dans un livre seront automatiquement reconnus et indexés », détaille Hervé Le Borgne, chercheur au CEA List. Cette partie de l'indexation (les métadonnées) représente jusqu'à 5 % du coût total de la numérisation.
http://www.culture.gouv.fr/culture/mrt/numerisation/index.html
http://www.culture.gouv.fr/culture/mrt/numerisation/fr/f_04.htm
Recommandations techniques
L'image numérique : notions de base
Plan de numérisation
Plan de numérisation - Bibliothèques
Plan de numérisation - Inventaire général
Plan de numérisation - Archives
Aborder un tel sujet nous amène à nous interroger sur les formes d'exploitation que peut prendre l'oeuvre écrite transposée dans l'environnement numérique. Comment considérer l'auteur ? Comment ne pas voir se dissoudre l' oeuvre sur le réseau Internet? etc.
Vous pourrez lire prochainement le compte rendu sur le site de la SGDL dès qu'il sera actualisé
Lire le compte rendu
Le Snac a publié les actes du colloque L'auteur du XXIe siècle, le droit d'auteur, des Lumières à Internet qui s'est déroulé en novembre 2006 pour les 60 ans du Snac. Vous y trouverez les interventions des auteurs, hommes politiques, juristes et autres intervenants qui ont participé aux tables rondes.
Bibliothèques
Le Groupe La Martinière (Seuil, Editions de La Martinière...) et les Editions Gallimard ont décidé de conjuguer leurs efforts pour déployer une plate-forme commune de distribution de livres numériques.
Le portail du patrimoine culturel de la communauté européenne
1997 : création de Gallica par la BNF.
7 septembre 1998 : fondation de Google Inc. par Larry Page et Sergueï Brin.
Octobre-décembre 2004 : lancement de Google Print. Avril 2005 : publication de Quand Google défie l’Europe, de Jean-Noël Jeanneney.
30 septembre 2005 : décision de créer la Bibliothèque numérique européenne.
6 juin 2006 : procès engagé par le groupe La Martinière contre Google.
18 octobre 2008 : projet d’accord entre Google, les auteurs et les éditeurs américains, rejeté par le tribunal de New York.
20 novembre 2008 : ouverture du portail Europeana.
18 août 2009 : révélation de négociations entre Google et le BNF.
18 décembre 2009 : Google condamné par le TGI de Paris.
12 janvier 2010 : remise du rapport Tessier sur la numérisation du patrimoine écrit.
17 février 2010 : annonce de la mise en ligne du millionième document de Gallica par la BNF.
18 février 2010 : audience de validation éventuelle d’un nouvel accord entre Google, les auteurs et les éditeurs américains.
James GRIMMELMANN, 2009
Résumé en français d'une analyse lumineuse des principes
et recommandations de Google book settlement ou texte original.
L'avenir de Google Recherche
de Livres
Notre accord innovant avec les auteurs et les éditeurs. [en français]
Il y a trois ans, la Guilde des auteurs américains
(Authors Guild), l'Association des éditeurs américains (Association
of American Publishers) et une poignée d'auteurs et d'éditeurs
indépendants ont entamé une procédure de recours
collectif contre Google Recherche de Livres. Aujourd'hui, le litige est
réglé et a abouti à un accord. Avant qu'il ne soit
approuvé et finalisé par le tribunal voici un aperçu
des changements à venir.
http://www.archicampus.net/wordpress/?p=348
La gratuité est-elle l'avenir de l'économie ? par Hubert Guillaud le 10/03/08 -Internet Actuanet.
La Francophonie : l’une
des réponses à la mondialisation culturelle ?, Bucarest,
23 septembre 2006, communication de Joëlle Farchy
Cette contribution a été présentée
lors du débat qui se déroulait en trois tables rondes dont
la première portait sur «
La Francophonie des arts et de la création », organisé
par le forum permanent sur le pluralisme culturel, PlanetAgora: www.planetagora.org
.
A signaler, la parution prochaine d'un essai de de Jean Tardif, Joëlle Farchy, Abdou Diouf (Préface), Les enjeux de la mondialisation culturelle en novembre 2006 (deuxième édition).
Le-droit d'auteur apparaît aujourd'hui comme une évidence. Mais comment s'est-il imposé ? [...]
par Ivan Jablonka
Internet, e-book, projet Google : Roger Chartier, professeur au Collège de France, analyse ces bouleversements à la lumière de l'histoire. http://www.laviedesidees.fr/Le-livre-son-passe-son-avenir.html