Les auteurs, bientôt tous à poil ?

Les associations et sociétés d’auteurs du Conseil Permanent des Écrivains s’inquiètent de l’accumulation de décisions, rapports et réformes qui viennent depuis quelque temps fragiliser les principes du droit d’auteur et la situation sociale, fiscale et économique des auteurs. Or, sans…

Formation continue des auteurs

Le fonds de formation professionnel pour lequel artistes et auteurs cotisent depuis le 1er juillet 2012 est devenu effectif. Depuis le 15 avril, tout écrivain, traducteur, auteur pour la jeunesse, auteur de bandes dessinées, illustrateur(s)… affilié à l’AGESSA ou à…

TVA

Les auteurs se mobilisent contre la hausse annoncée de la TVA sur les droits d’auteurs. Alors que le taux de TVA pour le livre est revenu à 5,5%, celui sur les droits d’auteur devrait passer à 10% au 1er janvier…

Formation

Conformément à la loi, le droit à la Formation est désormais ouvert à tous les auteurs et artistes professionnels cotisant à l’AGESSA et à la Maison des Artistes. Le CPE et les organisations représentant les auteurs sont présents au sein…

Relire

Suite au vote de la Loi sur les Livres Indisponibles, le premier registre Relire a été publié. Afin d’aider les auteurs à comprendre ce dispositif complexe et à décider en toute objectivité s’ils souhaitent ou non voir leurs œuvres figurant…

Réforme protection sociale

Sous l’impulsion du Ministère de tutelle, une réforme de la protection sociale des auteurs et artistes a été impulsée, qui devrait à terme voir la fusion de l’AGESSA et de la Maison des Artistes. De nombreux disfonctionnements ont été constatés…